Article 11 - Tenue des Assemblée
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D’un président
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De deux vice-présidents
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D’un secrétaire
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D’un secrétaire-adjoint
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D’un trésorier
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D’un trésorier-adjoint
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De deux conseillers
Article 12 - Ordre du Jour
Lors de l’Assemblée Générale Ordinaire la discussion porte sur les questions inscrites à l’ordre du jour ainsi que sur toutes questions posées par un ou plusieurs membres au président du conseil d’administration par lettre recommandée avec demande d’avis de réception huit jours au moins avant la séance.
Dans les réunions extraordinaires ou lorsque la convocation de l’Assemblée a été demandée par la moitié des membres de l’association, l’assemblée ne peut délibérer que sur les questions expressément mentionnées sur les convocations.
Article 13 - Délibérations
Article 14 – Conseil d’administration / Composition / Nomination / Pouvoirs
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Il administre, conserve et entretient tous les biens et éléments d’équipements généraux de l’association ;
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Il engage le personnel nécessaire à l’accomplissement de l’objet social, fixe les conditions de son emploi et le rémunère;
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Il fait effectuer tous travaux d’entretien courant ou nécessaires et urgents ;
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Il fait effectuer, sur décision de l’assemblée générale, tous travaux de création de biens communs nouveaux et éléments d’équipements ; à cet effet, il conclut tous marchés, en surveille l’exécution et procède à leurs règlements ;
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Il ouvre tous comptes en banque, les fait fonctionner tant au débit qu’au crédit, place et retire tous fonds ;
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Il fait toutes opérations avec l’administration des postes, reçoit tous plis recommandés, lettre chargées, donne toutes décharges et signatures au nom de l’association ;
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Il conclut toutes conventions avec toutes administrations, collectivités locales et services concédés, reçoit toutes subventions, contracte tous engagements ;
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Il établit chaque année le tableau des membres de l’association,
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Il procède à l’appel auprès des membres des cotisations, Il recouvre les fonds ;
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Il consent sous sa responsabilité toutes délégations partielles, temporaires ou non de ses pouvoirs ;
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Il peut consentir une délégation au président-adjoint pour un temps limité ou à toute autre personne ;
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En cas de décès ou d’incapacité du président, le président-adjoint exerce ses pouvoirs jusqu’à la tenue de la prochaine assemblée générale.
La prise de décision incombe au bureau.
Le conseil d’administration dans son ensemble accompagne le bureau, préalablement à la prise de toutes décisions, dans les missions ci-dessus énoncées.